Recueils de notes juridiques CoJEST et ProForCES

2011 2015 dossier Notes juridiquesLe projet ProForCES – PROfessionnalisation, FORmation et Coaching en Economie Sociale – a été mené par la fédération wallonne des entreprises d’insertion « Atout EI », en partenariat avec la fédération « CAIPS » et le réseau des entreprises sociales « RES » de 2015 à 2017.

Ce projet s’est inscrit dans la continuité des projets FSE CoJEST 2008-2014 – Coopération pour un Jobcoaching vers et dans l’Emploi visant la Stabilisation des Travailleurs.

Le projet ProForCES visait globalement la mise en place d’actions de formation et d’accompagnement à destination du personnel d’encadrement et principalement des accompagnateurs sociaux des entreprises d’insertion agréées par la Wallonie. Mais pas seulement…
Grâce au soutien de la Wallonie, CAIPS a ainsi été en mesure de poursuivre, d’une part, des actions en faveur des EI et du développement des synergies entre travailleurs des EI et des centres d’insertion socioprofessionnelle (CISP), et, d’autre part, la coopération fructueuse entre AtoutEI, RES et CAIPS, le tout dans une volonté commune d’organiser et de s’organiser entre acteurs de l’économie sociale autour de l’emploi des publics fragilisés. Par la mise en place d’actions à destination des personnels d’encadrement, le projet ProForCES 2015-2017 a agit en faveur de la pérennisation de l’emploi pour les travailleurs dits « (gravement) défavorisés », mais également en faveur de l’insertion socioprofessionnelle des demandeurs d’emploi moins qualifiés.

Ces travaux ont notamment donnés lieu à la publication suivante:


Le recueil général de notes juridiques 2011-2017

2011 2015 dossier Notes juridiques

Un rôle de la fédération CAIPS au sein du projet consistait, notamment, en l’étude d’aspects juridiques du parcours d’insertion socioprofessionnelle en vue d’en optimiser la continuité :
• d’une part, en identifiant les freins d’ordre réglementaire aux parcours d’insertion vers les EI, et,
• d’autre part, en favorisant la formation continue des travailleurs en charge de l’accompagnement social au sein des E.I. et des CISP en procédant à une veille de l’actualité juridique et à la diffusion de notes et dossiers juridiques.

Le présent recueil constitue une compilation des divers travaux juridiques menés par la fédération CAIPS pendant les années 2011 à 2017 dans le cadre des projets CoJEST et ensuite ProForCES.

Un tel outil visait à permettre un suivi pour ses lecteurs des aspects juridiques étudiés dans le cadre de ces projets et, de par son actualisation annuelle, d’en appréhender l’évolution presqu’en temps réel. La dernière actualisation des notes juridiques a été réalisée le 15/12/2017.

Télécharger le recueil général de notes juridiques 2011-2017 (dernière mise à jour au 15 décembre 2017, CAIPS, 223 pages)