CISP

  • Décret CISP du 10 juillet 2013, version coordonnée par CAIPS au 31/07/2019 (pdf)
  • AGW CISP du 15 décembre 2016, version coordonnée par CAIPS au 01/04/2021 (pdf)
    • Circulaire interprétative du 10 juin 2021  relative à l’AGW CISP du 15 décembre 2016 dans le cadre de la crise sanitaire du SARS-CoV-2 (pdf)
      • Attestation 2021 du SPW (pdf)
  • AGW Dépenses éligibles du 29 avril 2019, version coordonnée par CAIPS au 17/09/2021 (pdf)
  • AGW octroi avantages stagiaires du 8 février 2002, version coordonnée par CAIPS au 31/07/2019 (pdf)
  • Circulaire éligibilité diplôme du 21 mars 2017 (pdf)
  • Circulaire ministérielle de dispenses “chômeurs” aux critères de disponibilité du 24 juillet 2017 (pdf)
  • TVA – décision du 10.04.2006 (pdf)

  • Liste des documents et attestations relatifs à l’éligibilité des stagiaires, 11 juillet 2019 (pdf)
  • Taux maximal de dérogations stagiaires CISP pour 2022 – 2023 (pdf)
  • “FAQ”, foire aux questions, 11 juillet 2017 (pdf)
  • Tableau de synthèse des conditions d’éligibilité des stagiaires, SPW 5 octobre 2016 (pdf)
  • Contrôle et évaluation des CISP-consignes relatives aux documents attendus par la DGO6, SPW 13 juillet 2017 (doc)

  • Présentation –  Séance d’informations, Appel à Projets ” Parcours de renforcement des compétences”  – 03-06-2022 (pptx)
  • Présentation – la problématique des EFT, GT secteur 11 mai 2022 (pdf)
  • Présentation Formation réglementation CISP à destination des nouveaux agréés et nouveaux travailleurs, avril 2022 : 1ère partie-volet administratif et financier (pdf)
  • Note explicative sur les frais de déplacement des stagiaires, avril 2022 (pdf)
  • Présentation dépenses éligibles – “Comment affecter le bénéfice directement lié à la subvention ?” + schéma, 17 février 2022 (pdf)
  • Présentation séance d’info ” Référentiels” – 14/02/2022 (pdf)
  • Présentation Séance Info “Nouvelles filières, nouveaux modules en CISP” – 31 janvier 2022 (Intro générale de CAIPS en pptx et en pdf  ; Présentation Social & Nature en pdf et en  pptx ; Présentation Start Digital en présentation partagée online)
  • Tableau relatif aux heures assimilées pour force majeure, 27 janvier 2022, màj au 4 février 2022 (pdf)
  • Présentation Séance Info “Formulaire de renouvellement d’agrément CISP” – 24 janvier 2022 (pptx, pdf)
  • Présentation Formation réglementation CISP, novembre 2021 : 1ère partie-volet administratif et financier (pdf) ; 2ème partie-volet pédagogique (pdf)
  • Présentation AGW dépenses éligibles, octobre 2021 (pdf)
  • Note de synthèse sur les dispositions officielles et réglementaires relatives aux formation en distance en CISP (pdf)
  • Vademecum “Virées administratives en CISP” au 31/01/2020 (pdf) ; présentation powerpoint, février 2019 (pdf)
  • Note de synthèse de la réglementation CISP, juillet 2019 (pdf)
  • Présentation AGW CISP, juin 2019 (pdf)
  • Présentation AGW dépenses éligibles, juin 2019 (pdf)
  • Schéma d’aide à l’analyse de l’éligibilité RW au 23 mai 2019 des candidats stagiaires en CISP, juin 2019 (pdf)
  • Modèle de règlement de formation-ROI, 8/01/2019 (docx)
  • Dossier d’agrément CISP 2019- Guide de rédaction CAIPS (pdf)
  • Formulaire de demande d’agrément CISP 2018 (pdf)
  • Note sur le cadre pédagogique fixé par le décret et l’arrêté CISP- juin 2018 (pdf)
  • Guide du PIF pour les travailleurs des CISP (voir boîte à outils péda.)
  • Présentation Formation réglementation CISP, avril 2018: 1ère partie-volet administratif et financier (pdf) ; 2ème partie-volet pédagogique et social (pdf)
  • Exemple CAIPS de déclaration sur honneur de situation administrative inchangée (doc)
  • Exemple CAIPS de déclaration sur l’honneur du niveau de diplôme (doc)
  • Exemple CAIPS de document récap. au dossier stagiaire (doc)
  • Présentation diapositives éligibilité des stagiaires en CISP, 26/09/2016 (pdf)
  • Note sur l’accès à la formation pour les personnes étrangères, Màj mars 2015 (pdf)
  • Analyse de Maître LETELLIER sur les pouvoirs des services d’inspections, 9/10/2014 (pdf)
  • Note explicative sur les dérogations, janvier 2014 (pdf)

  • Circulaire ministérielle calcul VGE (Volume global emploi) pour CISP du 20 juillet 2017 (pdf)
  • Taux maximal de dérogations stagiaires CISP pour 2020 – 2021 (pdf)
  • CISP Rapport d’activités SPW 2020 (rapport d’activités.doc ; annexes.xls ; déclaration sur l’honneur.doc)
  • AGW CISP du 15 décembre 2016, version coordonnée par CAIPS au 17/05/2019 (pdf)
  • Formulaire : Fiche d’identification du stagiaires en CISP_SPW 17 janvier 2017 (doc)
  • Formulaire : Document justificatif pour les heures assimilées en vertu de l’art.3, 10° de l’AGW du 15 déc. 2016_SPW 12 mai 2017 (doc)
  • Taux maximal de dérogations stagiaires CISP pour 2018 – 2019 (pdf)
  • AGW octroi avantages stagiaires du 8 février 2002 (pdf)
  • Décret CISP du 10 juillet 2013, version coordonnée par CAIPS au 07/08/2018 (pdf)
  • CISP Rapport d’activités SPW 2018 (partie 1_Word et partie 2_Excel)
  • CISP Rapport d’activités SPW 2017 (partie 1_Word et partie 2_Excel)
  • CISP Rapport financier FOREM 2017 (partie 1_Word et partie 2_Excel)
  • Taux de dérogation stagiaires CISP pour 2016 – 2017 (doc)
  • Décret CISP du 10 juillet 2013, version consolidée au 9/06/2016 (pdf)
  • Article 166 du décret du 11 décembre 2014 relatif au budget des dépenses 2015 de la RW (pdf)
  • Arrêté du Gouvernement wallon du 15 mai 2014 relatif aux éléments pédagogiques, administratifs et à la procédure d’agrément (pdf)
  • Arrêté du Gouvernement wallon du 13 février 2014 relatif au public-cible CISP (pdf)
  • Article 162 du décret du 11 décembre 2013 relatif au budget des dépenses 2014 de la RW (pdf)
  • Décret du 10 juillet 2013 relatif aux CISP adopté au Parlement Wallon (pdf)
  • Article 161 du décret du 19 décembre 2012 relatif au budget des dépenses 2013 de la RW (pdf)
  • Article 152 du décret de décembre 2011 relatif au budget des dépenses 2012 de la RW (pdf)
  • Arrêté ministériel du 25 mars 2009 (pdf)
  • Circulaire du 25 juin 2009 relative aux EFT/OISP (pdf)
  • Guide des dépenses éligibles EFT/OISP, annexe VII de l’AM du 30 décembre 2008 (pdf)
  • Arrêté ministériel du 30 décembre 2008 (pdf)
  • Arrêté du Gouvernement wallon du 21 décembre 2006 relatif aux EFT/OISP (pdf)
  • Décret du 1er avril 2004 relatif aux EFT/OISP (pdf)